Claude Sapor

De:	Sapor (Claude, René, Mathieu)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire général du conseil général vétérinaire, affecté au conseil général vétérinaire inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, détaché depuis le 1er janvier 2003
Groupe:	Conseil général vétérinaire

date_debut="2003-10-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite

JORFTEXT000000795232 (source JORF)

réintégration

06 Septembre 2003 06/09/2003

De:	Sapor (Claude, René, Mathieu) secrétaire général du Conseil général vétérinaire ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000605980 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2003 13/07/2003

De:	Claude Sapor secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"

JORFTEXT000000596886 (source JORF)

délégation de signature

05 Juin 2002 05/06/2002

De:	Claude Sapor secrétaire général du conseil général vétérinaire
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000385483 (source JORF)

délégation de signature

25 Février 2000 25/02/2000

De:	Claude Sapor secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000379442 (source JORF)

délégation de signature

28 Juillet 1999 28/07/1999

De:	Claude Sapor secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus. »

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000758554 (source JORF)

délégation de signature

17 Mars 1999 17/03/1999

De:	Sapor (Claude) contrôleur général des services vétérinaires
Objet:	secrétaire général du Conseil général vétérinaire
Groupe:	Conseil général vétérinaire

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000393195 (source JORF)

nomination

09 Mars 1999 09/03/1999

De:	Sapor (Claude) vétérinaire inspecteur en chef
Objet:	contrôleur général des services vétérinaires

date_debut="1999-01-01"

JORFTEXT000000392888 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1999 12/01/1999

De:	Sapor (Claude)
Objet:	au grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1999 les agents

JORFTEXT000000392234 (source JORF)

promotion

11 Décembre 1998 11/12/1998

De:	Sapor (Claude)
Objet:	pour le grade de contrôleur général des services vétérinaires au titre de l'année 1998

JORFTEXT000000569686 (source JORF)

promotion

23 Décembre 1997 23/12/1997

De:	Sapor (Claude)
Objet:	directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise
Groupe:	Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise

date_debut="1996-05-20"

JORFTEXT000000376947 (source JORF)

nomination

22 Juin 1996 22/06/1996